Gaétan Le Bouter
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Bouter (Gaétan)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Remplace:
M. Fellinger (Georges)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000000529480
(source JORF)
nomination
05 Mars 1993
05/03/1993
De:
Le Bouter (Gaëtan)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
B. - Au titre des salariés
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900
(source JORF)
nomination
21 Février 1993
21/02/1993
De:
Le Bouter (Gaëtan)
Objet:
A titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
date_debut
=
"
1992-10-11
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000178036
(source JORF)
renouvellement
15 Décembre 1992
15/12/1992
De:
Le Bouter (Gaëtan)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:
M. Felinger (Georges)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000000721777
(source JORF)
nomination
14 Janvier 1992
14/01/1992
De:
Le Bouter (Gaëtan)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000168370
(source JORF)
nomination
07 Septembre 1990
07/09/1990